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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAC DEVELOPPEMENT
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FOUCHER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUCHER
BAC DEVELOPPEMENT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1509264
Date de dépôt :
18/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/1999

Présentation de la marque FOUCHER

Déposée le 18 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) BAC DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOUCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAC DEVELOPPEMENT domicilié(e) 126-122, rue du Bac, 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.

La marque FOUCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUCHER est expirée depuis le 18 janvier 1999.

BAC DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PAVE DU ROY , PRINCE


BAC DEVELOPPEMENT, société anonyme - 126-122, rue du Bac, 75007 PARIS. - France


Cabinet HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.